C.S.N.D.

école, collège, lycée, enseignement supérieur, centre de formation

Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Logo CSND

Merci de lire attentivement les modalités des mentions légales concernant l’utilisation du présent site, avant de le parcourir.
En vous connectant sur ce site, vous acceptez ces modalités.

Législation

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n° 78-17.

Conformément aux lois susvisées, vous disposez d’un droit d’accès aux informations vous concernant. Vous pouvez également demander la modification ou la suppression de ces informations. Il vous suffit de nous contacter à l’adresse suivante :

Centre Scolaire Notre-Dame
72 rue des Jardiniers
69400 Villefranche sur Saône
tel : +33.474654847

N° SIREN : 779766583
Code APE : 8532Z
Agrément formation : 82.69.06481.69
N° de déclaration à la C.N.I.L. 1267921

Domaines du Centre Scolaire Notre-Dame (C.S.N.D.)

- www.csnd.fr
- www.csnd.eu
- www.centrescolairenotredame.fr
- www.lyceenotredame.fr
- www.lyceenotredame.com
- www.notre-dame-du-mas.fr
- www.ecole-saint-nicolas.fr

Responsable de publication

Michel JARRIGE
Communication Internet
tel : +33.474654847

Animation éditoriale, gestion et mises à jour

Michel JARRIGE
Communication Internet
tel : +33.474654847

Crédit photographique

Sauf mentions particulières :
- Michel JARRIGE
- Centre Scolaire Notre-Dame

Droits d’auteur et copyright

Idée originale : Theme Studio
Adaptée par : MJA Productions

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse.

En application de la loi du 11 mars 1957 et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse du Centre Scolaire Notre-Dame.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

Contenu

Les informations contenues sur un des sites du CSND, y compris leur aspect et leurs caractéristiques, sont simplement indicatives et non contractuelles.
Ces informations ne constituent aucunement une assertion, ni une garantie, ni un engagement de la part du CSND ; et par la présente, le CSND décline toute responsabilité, expresse ou implicite, quant à leur complétude, leur exactitude ou leur adéquation à un but quelconque, ainsi qu’à l’utilisation qu’un internaute est susceptible d’en faire.

Le CSND se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu d’un de ses sites Internet à tout moment et sans préavis.

Les fichiers résultants ne sont jamais transmis à des tiers. En particulier, nous ne commercialisons aucun fichier d’adresses ou de courriels.

Liens hypertextes

Le Centre Scolaire Notre-Dame décline toute responsabilité quant aux sites Internet qui possèdent un lien vers son ou ses sites.
Tout lien vers les sites du Centre Scolaire Notre-Dame doit faire l’objet d’une demande préalable expresse.

Les liens présents sur ces pages peuvent conduire l’utilisateur sur des sites qui ne dépendent pas du Centre Scolaire Notre-Dame.

Blogs ou forums

Des espaces de discussion sont destinés à vous permettre d’apporter votre contribution aux thèmes que nous vous proposons.
Les données qui y figurent ne peuvent être collectées ou utilisées à d’autres fins.

Un modérateur est susceptible de supprimer, préalablement ou après sa diffusion, toute contribution qui ne serait pas en relation avec le thème de discussion abordé, la ligne éditoriale du site, ou qui serait contraire à la loi.